Mentions Légales

1. ÉDITEUR ET PROPRIÉTAIRE

MANSA GROUP
CS 60002 112 AVENUE DE PARIS VINCENNES
94306 VINCENNES CEDEX

Tel. : 01 84 88 48 05

Adresse mail : hello@getmansa.com

Société́ par actions simplifiée (SAS) au capital de 1 328,00 euros, enregistrée au Registre du Commerce et des sociétés de Créteil sous le numéro 852 379 890.

Numéro de TVA intracommunautaire : FR74852379890

Siège social : CS 60002 112 AVENUE DE PARIS VINCENNES - 94306 VINCENNES CEDEX

2. RESPONSABILITÉ CIVILE PROFESSIONNELLE ET GARANTIE FINANCIÈRE CONFORMES AUX ARTICLES L512-6 ET L512-7 DU CODE DES ASSURANCES.

MANSA est inscrite en qualité de mandataire non exclusif en opérations de banque et en services de paiement (MOBSP). sur le Registre des Intermédiaires en Opération de Banque et Services de Paiement de l’ORIAS, sous le numéro 19008106, conformément à̀ la nouvelle réglementation sur l’intermédiation. Site de l’Orias : https://orias.fr

3. RESPONSABLE DE PUBLICATION

Monsieur Ali RAMI en sa qualité de Président.

4.HÉBERGEUR

OVH – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix

5. PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de MANSA. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de MANSA est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont MANSA est producteur. Les marques de MANSA et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de MANSA est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle. MANSA ne saurait être responsable de l'accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau.

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